CHEV'EL - Permis de construire et DP

Active
803711597 SAS, société par actions simplifiée Créée le 03/06/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CHEV'EL

CHEV'EL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gauré.

Profil et organisation

CHEV'EL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31000 à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHEV'EL
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
03/06/2014
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CHEV'EL

Activité d’urbanisme de CHEV'EL

CHEV'EL compte 2 autorisations recensées sur la période 12/10/2017 - 21/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHEV'EL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/10/2017 - 21/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHEV'EL

2 autorisations sur la période 12/10/2017 - 21/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Gauré.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHEV'EL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit ""En Duret"", Gauré (31590) PC Locaux ZK42, ZL73 379 m² 2018/03/21
Lieu-Dit ""En Duret"", Gauré (31590) PC Locaux ZK42, ZL73 30 374 m² 2 353 m² 2017/10/12

Répartition géographique des autorisations de CHEV'EL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CHEV'EL

Sources des informations sur CHEV'EL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHEV'EL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHEV'EL ?
CHEV'EL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHEV'EL ?
Le profil de CHEV'EL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHEV'EL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHEV'EL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHEV'EL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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