CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
401284989 Association déclarée PME Créée le 19/10/1993

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE

CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sevrier.

Profil et organisation

CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74320 à SEVRIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
SIRET du siège
Date de création
19/10/1993
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE

Activité d’urbanisme de CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE

CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/03/2022 - 30/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/03/2022 - 30/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE

1 autorisation sur la période 30/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sevrier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
695 Chemin Des Communaux Le Piron, Sevrier (74320) PC Locaux AM24, AM413 2 904 m² 159 m² 2022/06/30

Permis de démolir de CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE

1 autorisation sur la période 02/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sevrier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
695 Chemin Des Communaux Le Piron, Sevrier (74320) PD AM413 1 832 m² 2022/03/02

Répartition géographique des autorisations de CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE

Sources des informations sur CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE ?
CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE ?
Le profil de CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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