2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sevrier.
CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74320 à Sevrier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/03/2022 - 30/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sevrier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHEVAL LOISIRS DE SEVRIER LA CAVALE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 695 Chemin Des Communaux Le Piron, Sevrier (74320) | PC Locaux | AM24, AM413 | 2 904 m² | 159 m² | 2022/06/30 |
1 autorisation sur la période 02/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Sevrier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 695 Chemin Des Communaux Le Piron, Sevrier (74320) | PD | AM413 | 1 832 m² | 2022/03/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
