CHEVAL ET REFUGE - Permis de construire et DP

Active
450772330 Société civile immobilière Créée le 02/10/2003

Présentation détaillée de CHEVAL ET REFUGE

CHEVAL ET REFUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marnaz.

Profil et organisation

CHEVAL ET REFUGE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74460 à MARNAZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
CHEVAL ET REFUGE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/10/2003

Siège social

Permis de construire et DP de CHEVAL ET REFUGE

Activité d’urbanisme de CHEVAL ET REFUGE

CHEVAL ET REFUGE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2013 - 21/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHEVAL ET REFUGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/01/2013 - 21/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHEVAL ET REFUGE

2 autorisations sur la période 17/01/2013 - 21/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Marnaz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHEVAL ET REFUGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi De La Biolle, Marnaz (74460) PC Logement 0A1727 2 871 m² 253 m² 2020/02/21
La Biolle, Marnaz (74460) PC Locaux A1725 3 500 m² 148 m² 2013/01/17

Répartition géographique des autorisations de CHEVAL ET REFUGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CHEVAL ET REFUGE

Sources des informations sur CHEVAL ET REFUGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHEVAL ET REFUGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHEVAL ET REFUGE ?
CHEVAL ET REFUGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHEVAL ET REFUGE ?
Le profil de CHEVAL ET REFUGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHEVAL ET REFUGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHEVAL ET REFUGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHEVAL ET REFUGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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