CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE
CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Limas.
Profil et organisation
CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 69400 à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE
- SIREN
- Forme juridique
- Organisme consulaire
- Activité principale
- NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE
Activité d’urbanisme de CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE
CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE compte 4 autorisations recensées sur la période 17/04/2013 - 28/04/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE
2 autorisations sur la période 17/04/2013 - 28/04/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Limas. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Depagneux Zac Du Martelet, Limas (69400) | PC Locaux | AL368, AL366 | 10 188 m² | 1 439 m² | 2015/04/28 |
| Zac Du Martelet Rue Depagneux, Limas (69400) | PC Locaux | AL368 | 10 188 m² | 2 524 m² | 2013/04/17 |
Permis d'aménager de CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE
2 autorisations sur la période 09/01/2014 - 12/08/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Arnas. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Orcel, Corcelles-en-Beaujolais (69220) | PA | AE267, AE266 | — | 2014/08/12 |
| Av De Beaujeu La Chartonniere, Arnas (69400) | PA | AI196, AI193 | 23 332 m² | 2014/01/09 |
Répartition géographique des autorisations de CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CHBR COMMERCE INDUS VILLEFRANCHE SAONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.