Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural, Fleury (11560) | PA | AO12, AO13 | 10 758 m² | 2024/06/18 |
CHATEAU CONSTANTINE - Permis d'aménager
Active
394626519
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 21/03/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CHATEAU CONSTANTINE
CHATEAU CONSTANTINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleury.
Profil et organisation
CHATEAU CONSTANTINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 11560 à Fleury.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CHATEAU CONSTANTINE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/03/1994
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de CHATEAU CONSTANTINE
Activité d’urbanisme de CHATEAU CONSTANTINE
CHATEAU CONSTANTINE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/06/2024 - 18/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CHATEAU CONSTANTINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/06/2024 - 18/06/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CHATEAU CONSTANTINE
1 autorisation sur la période 18/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Fleury.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CHATEAU CONSTANTINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CHATEAU CONSTANTINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL CANGUILHEN PERE FILS ET FILLE
SIREN 521369991
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DE MELOU
SIREN 804363430
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL CALMET ET FILS
SIREN 380836965
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
GAEC DES OURLIACS
SIREN 398605840
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
DOMAINE J LAURENS
SIREN 440208437
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
EARL LES ECURIES DU GARRIGAL
SIREN 500989207
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
Sources des informations sur CHATEAU CONSTANTINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CHATEAU CONSTANTINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHATEAU CONSTANTINE ?
CHATEAU CONSTANTINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHATEAU CONSTANTINE ?
Le profil de CHATEAU CONSTANTINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHATEAU CONSTANTINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHATEAU CONSTANTINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHATEAU CONSTANTINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable