2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CHAMPS DE BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice-d'Ardèche.
CHAMPS DE BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 07200 à Saint-Maurice-d'Ardèche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAMPS DE BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/08/2020 - 15/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMPS DE BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/08/2020 - 15/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-d'Ardèche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMPS DE BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 420 Route De Vogue, Saint-Maurice-d'Ardèche (07200) | PC Locaux | A1200, A1199 | 14 610 m² | 215 m² | 2022/02/15 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Galine, Saint-Maurice-d'Ardèche (07200) | PC Locaux | A411, A956 | 3 003 m² | 544 m² | 2020/08/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
