CHAMP LIBRE - Permis de construire et DP

Active
901666420 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2021

Présentation détaillée de CHAMP LIBRE

CHAMP LIBRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tournan-en-Brie.

Profil et organisation

CHAMP LIBRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 77220 à TOURNAN-EN-BRIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHAMP LIBRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/09/2021

Siège social

Permis de construire et DP de CHAMP LIBRE

Activité d’urbanisme de CHAMP LIBRE

CHAMP LIBRE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/08/2021 - 23/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMP LIBRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/08/2021 - 23/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHAMP LIBRE

2 autorisations sur la période 20/08/2021 - 23/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Tournan-en-Brie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMP LIBRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Combreux Combreux, Tournan-en-Brie (77220) DP Locaux OC302, C302 66 628 m² 310 m² 2026/01/23
Combreux, Tournan-en-Brie (77220) DP Locaux C302 33 628 m² 1 420 m² 2021/08/20

Répartition géographique des autorisations de CHAMP LIBRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CHAMP LIBRE

Sources des informations sur CHAMP LIBRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMP LIBRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMP LIBRE ?
CHAMP LIBRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMP LIBRE ?
Le profil de CHAMP LIBRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMP LIBRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMP LIBRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMP LIBRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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