2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
3
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'ISERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgoin-Jallieu.
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'ISERE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'ISERE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/12/2016 - 16/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'ISERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/12/2016 - 16/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bourgoin-Jallieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'ISERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Saint-Honore Champfleuri, Bourgoin-Jallieu (38300) | PC Locaux | AC233, AC454 | 23 770 m² | 774 m² | 2020/10/16 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue St Honore Champfleuri, Bourgoin-Jallieu (38300) | PC Locaux | AC454, AC233 | 23 770 m² | 870 m² | 2018/07/25 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Saint-Honore Champfleuri, Bourgoin-Jallieu (38300) | PC Locaux | AC233, AC454 | 1 000 m² | 1 120 m² | 2016/12/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
