CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD - Permis de construire et DP

Cessée
184230027 Organisme consulaire Créée le 01/03/1983

Infos clés

Présentation détaillée de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neulise.

Profil et organisation

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 42300 à ROANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD
SIREN
Forme juridique
Organisme consulaire
Activité principale
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
SIRET du siège
Sigle
CCI
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD

Activité d’urbanisme de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2015 - 30/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/03/2015 - 30/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD

2 autorisations sur la période 19/03/2015 - 30/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Neulise.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Ratis, Neulise (42590) PC Locaux ZP67 10 203 m² 815 m² 2015/06/30
Les Ratis Za Les Jacquins, Neulise (42590) PC Locaux ZP67 2 330 m² 2015/03/19

Répartition géographique des autorisations de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD

Sources des informations sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD ?
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD ?
Le profil de CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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