2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
2
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neulise.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 42300 à Roanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2015 - 30/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/03/2015 - 30/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Neulise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE ROANNE LOIRE NORD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Ratis, Neulise (42590) | PC Locaux | ZP67 | 10 203 m² | 815 m² | 2015/06/30 |
| Les Ratis Za Les Jacquins, Neulise (42590) | PC Locaux | ZP67 | — | 2 330 m² | 2015/03/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
