2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis de construire et DP
5
CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE LA DROME est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Alixan.
CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE LA DROME est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 26000 à Valence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE LA DROME compte 5 autorisations recensées sur la période 29/09/2016 - 15/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE LA DROME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 29/09/2016 - 15/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Alixan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE COMMERCE INDUSTRIE DE LA DROME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Marc Seguin, Alixan (26300) | DP Locaux | YC770 | 3 800 m² | 15 m² | 2023/07/15 |
| 1 Rue Marc Seguin, Alixan (26300) | DP Locaux | YC770 | 3 800 m² | 15 m² | 2023/07/15 |
| 1 Rue Marc Seguin, Alixan (26300) | DP Locaux | YC770 | 3 800 m² | 15 m² | 2023/07/15 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 52-74 Rue Barthelemy De Laffemas, Valence (26000) | PC Locaux | BN250, BN263 | 26 378 m² | 279 m² | 2019/06/03 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0074 Rue Barthelemy De Laffemas, Valence (26000) | PC Locaux | BN263, BN268 | 46 808 m² | 153 m² | 2016/09/29 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
