2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
CHAMBRE AGRICULTURE DE LOIRE ATLANTIQUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nantes.
CHAMBRE AGRICULTURE DE LOIRE ATLANTIQUE est enregistré sous la forme juridique Organisme consulaire, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CHAMBRE AGRICULTURE DE LOIRE ATLANTIQUE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/01/2014 - 12/02/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CHAMBRE AGRICULTURE DE LOIRE ATLANTIQUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Derval. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHAMBRE AGRICULTURE DE LOIRE ATLANTIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld La Touche, Derval (44590) | DP Locaux | ZE191 | 19 724 m² | 13 m² | 2014/01/14 |
2 autorisations sur la période 22/01/2014 - 12/02/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Nantes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Pierre-A Bobierre La Géraudière, Nantes (44200) | PD | Z602 | — | 2014/02/12 |
| Rue Pierre Adolphe Bobierre La Geraudiere, Nantes (44200) | PD | OZ602 | 8 053 m² | 2014/01/22 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
