CH DE NYONS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
262600075 Établissement d'hospitalisation PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de CH DE NYONS

CH DE NYONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nyons.

Profil et organisation

CH DE NYONS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 26110 à NYONS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CH DE NYONS
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CH DE NYONS

Activité d’urbanisme de CH DE NYONS

CH DE NYONS compte 3 autorisations recensées sur la période 09/09/2013 - 10/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour CH DE NYONS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/09/2013 - 10/01/2014

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CH DE NYONS

1 autorisation sur la période 12/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Nyons. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CH DE NYONS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Av Jules Bernard, Nyons (26110) PC Locaux AP562, AP191 5 341 m² 5 608 m² 2013/11/12

Permis de démolir de CH DE NYONS

2 autorisations sur la période 09/09/2013 - 10/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Nyons. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Henri Debiez, Nyons (26110) PD AP449 2014/01/10
11 Av Jules Bernard, Nyons (26110) PD AP562, AP191 2013/09/09

Répartition géographique des autorisations de CH DE NYONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CH DE NYONS

Sources des informations sur CH DE NYONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CH DE NYONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CH DE NYONS ?
CH DE NYONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CH DE NYONS ?
Le profil de CH DE NYONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CH DE NYONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CH DE NYONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CH DE NYONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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