CF PATRIMOINE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de CF PATRIMOINE
CF PATRIMOINE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement La Motte-Servolex.
Profil et organisation
CF PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73420 à DRUMETTAZ-CLARAFOND.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CF PATRIMOINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/10/2013
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de CF PATRIMOINE
Activité d’urbanisme de CF PATRIMOINE
CF PATRIMOINE compte 6 autorisations recensées sur la période 22/11/2016 - 27/06/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CF PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CF PATRIMOINE
6 autorisations sur la période 22/11/2016 - 27/06/2022, réparties dans 5 communes, principalement à La Motte-Servolex.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CF PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chapitre, Bassens (73000) | PC Logement | AD168, AD170 | 1 442 m² | 346 m² | 2022/06/27 |
| Rue Jean Moulin Pied Devant, Challes-les-Eaux (73190) | PC Logement | K1591, K1592 | 482 m² | 238 m² | 2021/02/05 |
| 240 Rue Le Cheminet, La Motte-Servolex (73290) | PC Logement | AC944, AC948 | — | 148 m² | 2020/11/07 |
| 745 Route De Chanaz, Barberaz (73000) | PC Logement | F99 | 608 m² | 122 m² | 2020/01/20 |
| Chemi Du Pont De L'ane, Saint-Baldoph (73190) | PC Logement | AL41, AL154 | 565 m² | 151 m² | 2019/12/27 |
| 236 Chemin Du Pont Sabatie, La Motte-Servolex (73290) | PC Logement | AI90 | 339 m² | 167 m² | 2016/11/22 |
Répartition géographique des autorisations de CF PATRIMOINE
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
La Motte-Servolex
2 autorisations
Barberaz
1 autorisation
Bassens
1 autorisation
Challes-les-Eaux
1 autorisation
Saint-Baldoph
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CF PATRIMOINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CF PATRIMOINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.