Présentation détaillée de CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM
CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Riom.
Profil et organisation
CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 63200 à Riom.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM
Activité d’urbanisme de CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM
CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM compte 1
autorisation recensée
sur la période 03/02/2023 - 03/02/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/02/2023 - 03/02/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM
1 autorisation sur la période 03/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Riom.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM ?
CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM ?
Le profil de CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DU BASSIN DE RIOM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.