CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE - Permis de construire et DP

Active
267310092 Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS) ETI Créée le 10/07/1996

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frontenex.

Profil et organisation

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE est enregistré sous la forme juridique Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS), avec un siège déclaré 73200 à ALBERTVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE
SIREN
Forme juridique
Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS)
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
CIAS
Date de création
10/07/1996
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE

Activité d’urbanisme de CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE

CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2013 - 10/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/05/2013 - 10/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE

2 autorisations sur la période 15/05/2013 - 10/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Frontenex.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Chemin Vieux, Frontenex (73460) PC Locaux A3076 9 638 m² 4 689 m² 2016/08/10
Rue Du Chemin Vieux, Frontenex (73460) PC Locaux A3076, A3075 9 622 m² 6 293 m² 2013/05/15

Répartition géographique des autorisations de CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE

Sources des informations sur CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE ?
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE ?
Le profil de CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE ARLYSERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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