CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN - Permis de construire et DP

Active
267106870 Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS) PME Créée le 01/01/1996

Infos clés

Présentation détaillée de CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN

CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montchanin.

Profil et organisation

CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN est enregistré sous la forme juridique Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS), avec un siège déclaré 71210 à MONTCHANIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN
SIREN
Forme juridique
Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS)
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Sigle
CIAS
Date de création
01/01/1996
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN

Activité d’urbanisme de CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN

CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN compte 2 autorisations recensées sur la période 01/04/2020 - 15/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/04/2020 - 15/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN

2 autorisations sur la période 01/04/2020 - 15/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Montchanin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
67 Rue Jean Jaures, Montchanin (71210) DP Locaux O884 188 m² 7 m² 2026/01/15
67 Rue Jean Jaures, Montchanin (71210) DP Locaux O769, O770 7 336 m² 12 m² 2020/04/01

Répartition géographique des autorisations de CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN

Sources des informations sur CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN ?
CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN ?
Le profil de CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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