Présentation détaillée de CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN
CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montchanin.
Profil et organisation
CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN est enregistré sous la forme juridique Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS), avec un siège déclaré 71210 à Montchanin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN
SIREN
Forme juridique
Centre Intercommunal d'action sociale (CIAS)
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN
Activité d’urbanisme de CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN
CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN compte 2
autorisations recensées
sur la période 01/04/2020 - 15/01/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
01/04/2020 - 15/01/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN
2 autorisations sur la période 01/04/2020 - 15/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Montchanin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN ?
CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN ?
Le profil de CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE INTERCOMMUNAL D ACTION SOCIALE DU CANTON DE MONTCHANIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.