2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Arbois.
CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 39100 à Dole.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA compte 3 autorisations recensées sur la période 30/07/2021 - 11/04/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/07/2021 - 11/04/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Arbois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER SAINT YLIE JURA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 38 Rue Du Montot, Arbois (39600) | DP Locaux | AE76 | — | 150 m² | 2022/12/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
