Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE
CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ajaccio.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 20000 à Ajaccio.
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE
CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE compte 1
autorisation recensée
sur la période 14/11/2014 - 14/11/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/11/2014 - 14/11/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE
1 autorisation sur la période 14/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ajaccio.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE ?
CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER NOTRE DAME DE LA MISERICORDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.