2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL VERCORS ISERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Marcellin.
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL VERCORS ISERE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 38160 à Saint-Marcellin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL VERCORS ISERE compte 4 autorisations recensées sur la période 05/03/2013 - 05/01/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL VERCORS ISERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 05/03/2013 - 05/01/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-Marcellin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL VERCORS ISERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3160 Route D Izeron Rdas Le Perron, Saint-Sauveur (38160) | PC Locaux | A802 | 117 312 m² | 3 072 m² | 2024/01/05 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Avenu Felix Faure, Saint-Marcellin (38160) | PC Locaux | AM589 | 7 165 m² | 79 m² | 2020/06/09 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9Aa Avenue Brun Faulquier, Vinay (38470) | PC Locaux | B1380, B1387 | 9 132 m² | 1 688 m² | 2016/01/05 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Av Felix Faure, Saint-Marcellin (38160) | PC Locaux | AM521, AM43 | 10 084 m² | 208 m² | 2013/03/05 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
