2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL CASTELSARRASIN MOISSAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelsarrasin.
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL CASTELSARRASIN MOISSAC est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 82200 à Moissac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL CASTELSARRASIN MOISSAC compte 2 autorisations recensées sur la période 10/01/2017 - 20/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL CASTELSARRASIN MOISSAC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Castelsarrasin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL CASTELSARRASIN MOISSAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 72 Rue De La Mouline, Castelsarrasin (82100) | PC Locaux | DH321, DH323 | 30 874 m² | 6 944 m² | 2017/10/20 |
1 autorisation sur la période 10/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Castelsarrasin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 72 Rue De La Mouline, Castelsarrasin (82100) | PD | DH321 | 17 313 m² | 2017/01/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
