2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL BISCHWILLER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bischwiller.
CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL BISCHWILLER est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 67240 à Bischwiller.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL BISCHWILLER compte 3 autorisations recensées sur la période 03/01/2014 - 05/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL BISCHWILLER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/01/2014 - 22/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Bischwiller. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DEPARTEMENTAL BISCHWILLER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Route De Strasbourg, Bischwiller (67240) | PC Locaux | 2610, 2621 | 73 694 m² | 3 803 m² | 2014/05/22 |
| 17 Rte De Strasbourg, Bischwiller (67240) | PC Locaux | 2610, 2621 | 73 694 m² | 1 100 m² | 2014/01/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 05/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bischwiller. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rte De Strasbourg, Bischwiller (67240) | PD | 2610, 3147 | 74 980 m² | 2015/02/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
