2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER DE VALREAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valréas.
CENTRE HOSPITALIER DE VALREAS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 84600 à Valréas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DE VALREAS compte 2 autorisations recensées sur la période 26/01/2017 - 10/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE VALREAS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Valréas. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE VALREAS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Cours Tivoli, Valréas (84600) | DP Locaux | AH1323 | 5 883 m² | 16 m² | 2024/09/10 |
1 autorisation sur la période 26/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Valréas. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cours Tivoli, Valréas (84600) | PD | AH1323 | — | 2017/01/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
