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CENTRE HOSPITALIER DE TROYES - Permis de construire et DP

Active
261000020 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/03/1983

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 86.10Z - Activités hospitalières

Siège

Aube (10)

Permis de construire et DP

9

Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

CENTRE HOSPITALIER DE TROYES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pont-Sainte-Marie.

Profil et organisation

CENTRE HOSPITALIER DE TROYES est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 10000 à Troyes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER DE TROYES
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
Section NAF
Q - Santé humaine et action sociale
Division NAF
86 - Activités pour la santé humaine
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

CENTRE HOSPITALIER DE TROYES compte 9 autorisations recensées sur la période 11/05/2015 - 23/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE TROYES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

11/05/2015 - 23/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

9 autorisations sur la période 11/05/2015 - 23/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Pont-Sainte-Marie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE TROYES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

Années

Autorisations en 2016

5 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
101 Avenue Anatole France, Troyes (10000) PC Locaux CP273 — 62 m² 2016/09/06
101 Avenue Anatole France, Troyes (10000) PC Locaux CP273, CP306 77 999 m² 13 m² 2016/04/04
101 Avenue Anatole France, Troyes (10000) PC Locaux CP273 — 13 m² 2016/03/29
68 Avenue Jules Guesde, Pont-Sainte-Marie (10150) PC Locaux AR128 31 469 m² 147 m² 2016/02/08
68 Avenue Jules Guesde, Pont-Sainte-Marie (10150) PC Locaux AR128 31 469 m² 147 m² 2016/02/08

1 à 5 sur 5 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Pont-Sainte-Marie

5 autorisations

Troyes

4 autorisations

Département représenté

Aube (10)

9 autorisations

Région représentée

Grand Est

9 autorisations

Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIE AUBE
SIREN 251001889
Même secteur et même département
222 autorisations 210 PC 12 PD
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE L'AUBE
SIREN 200093391
Même secteur et même département
25 autorisations 23 PC 2 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DE ROMILLY-SUR-SEINE
SIREN 200000545
Même secteur et même département
18 autorisations 9 PC 7 PA 2 PD
CC DU CHAOURCOIS ET DU VAL D'ARMANCE
SIREN 200071041
Même secteur et même département
14 autorisations 12 PC 2 PA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VENDEUVRE-SOULAINES
SIREN 200066892
Même secteur et même département
13 autorisations 10 PC 3 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES FORETS LACS TERRES EN CHAMPAGNE
SIREN 241000223
Même secteur et même département
11 autorisations 11 PC

Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER DE TROYES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER DE TROYES ?
CENTRE HOSPITALIER DE TROYES est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER DE TROYES ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER DE TROYES recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER DE TROYES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER DE TROYES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER DE TROYES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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