2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE BASQUE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Jean-de-Luz.
CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE BASQUE est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 64100 à Bayonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE BASQUE compte 5 autorisations recensées sur la période 02/02/2015 - 12/02/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE BASQUE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/02/2015 - 12/02/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Bayonne. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE LA COTE BASQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Av Paul Pras, Bayonne (64100) | PC Locaux | BW229 | 7 788 m² | 899 m² | 2020/02/12 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Av Andre Ithurralde, Saint-Jean-de-Luz (64500) | PC Locaux | BE40, BE41 | 20 168 m² | 6 483 m² | 2018/11/22 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Av Interne Jacques Loeb, Bayonne (64100) | PC Locaux | BW239 | — | 16 m² | 2015/02/02 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 13/05/2019 - 12/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Luz. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Av Larreguy, Saint-Jean-de-Luz (64500) | PA | AD64, AD40 | — | 2019/12/12 |
| 22 Av Larreguy, Saint-Jean-de-Luz (64500) | PA | AD64, AD40 | — | 2019/05/13 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
