2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
CENTRE HOSPITALIER DE JOSSELIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Josselin.
CENTRE HOSPITALIER DE JOSSELIN est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 56120 à Josselin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DE JOSSELIN compte 4 autorisations recensées sur la période 29/05/2013 - 11/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE JOSSELIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/05/2013 - 03/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Josselin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE JOSSELIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Saint Jacques, Josselin (56120) | PC Locaux | AC137, AC143 | 36 158 m² | 11 673 m² | 2019/12/03 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Saint Jacques, Josselin (56120) | PC Locaux | AC142, AC580 | 34 559 m² | 25 m² | 2013/05/29 |
2 autorisations sur la période 21/08/2019 - 11/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Josselin. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Saint Jacques, Josselin (56120) | PD | AC580, AC128 | 43 963 m² | 2023/11/11 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Saint Jacques, Josselin (56120) | PD | AC128, AC137 | 36 158 m² | 2019/08/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
