Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD
CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gérardmer.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 88400 à Gérardmer.
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD
CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD compte 1
autorisation recensée
sur la période 12/08/2014 - 12/08/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/08/2014 - 12/08/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD
1 autorisation sur la période 12/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Gérardmer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD ?
CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER DE GERARDMER CLAUDIUS REGAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.