2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER DE FUMEL ELISABETH DESARNAUTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fumel.
CENTRE HOSPITALIER DE FUMEL ELISABETH DESARNAUTS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 47500 à Fumel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER DE FUMEL ELISABETH DESARNAUTS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/12/2016 - 22/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE FUMEL ELISABETH DESARNAUTS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Fumel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE FUMEL ELISABETH DESARNAUTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Avenue Leon Blum, Fumel (47500) | PC Locaux | AI1140, AI26 | 29 346 m² | 1 373 m² | 2017/08/22 |
1 autorisation sur la période 19/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Fumel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Fumel (47500) | PD | — | — | 2016/12/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
