Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Allee Des Vertolines, Montval-sur-Loir (72500) | PD | AD456 | 16 083 m² | 2021/11/15 |
CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR - Permis de démolir
Active
267201051
Établissement d'hospitalisation
ETI
Créée le 01/01/1963
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR
CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montval-sur-Loir.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 72500 à Montval-sur-Loir.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement d'hospitalisation
- Activité principale
- NAF 86.10Z - Activités hospitalières
- Section NAF
- Q - Santé humaine et action sociale
- Division NAF
- 86 - Activités pour la santé humaine
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1963
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2024)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de démolir de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR
CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR compte 1 autorisation recensée sur la période 15/11/2021 - 15/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/11/2021 - 15/11/2021
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR
1 autorisation sur la période 15/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Montval-sur-Loir.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE
SIREN 247200132
Même département de siège
43 autorisations
25 PC
14 PA
4 PD
SYNDICAT MIXTE SARTHE NUMERIQUE
SIREN 257202432
Même département de siège
42 autorisations
42 PC
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 287200265
Même département de siège
20 autorisations
20 PC
LBN COMMUNAUTE
SIREN 200040475
Même département de siège
15 autorisations
12 PC
2 PA
1 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS FLECHOIS
SIREN 247200348
Même département de siège
15 autorisations
8 PC
3 PA
4 PD
HOPITAL LE MANS
SIREN 267200160
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR ?
CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER DE CHATEAU DU LOIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable