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CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR - Permis de construire et DP

Active
263000010 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/03/1983

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 86.10Z - Activités hospitalières

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

8

Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bagnols-sur-Cèze.

Profil et organisation

CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 30200 à Bagnols-sur-Cèze.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
Section NAF
Q - Santé humaine et action sociale
Division NAF
86 - Activités pour la santé humaine
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR compte 8 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 19/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

01/07/2013 - 19/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

8 autorisations sur la période 01/07/2013 - 19/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bagnols-sur-Cèze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Bagnols-sur-Cèze

7 autorisations

Saint-Étienne-des-Sorts

1 autorisation

Département représenté

Gard (30)

8 autorisations

Région représentée

Occitanie

8 autorisations

Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

TERRITOIRE D'ENERGIE GARD SMEG
SIREN 200039543
Même secteur et même département
37 autorisations 37 PC
CA ALES AGGLOMERATION
SIREN 200066918
Même secteur et même département
36 autorisations 21 PC 2 PA 13 PD
COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE
SIREN 243000643
Même secteur et même département
27 autorisations 13 PC 5 PA 9 PD
SM EPTB GARDONS
SIREN 253002711
Même secteur et même département
26 autorisations 1 PC 25 PD
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NIMES
SIREN 263000036
Même secteur et même département
25 autorisations 22 PC 1 PA 2 PD
ALES AGGLOMERATION
SIREN 200035152
Même secteur et même département
21 autorisations 16 PC 1 PA 4 PD

Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR ?
CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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