2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
13
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 13 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Epagny Metz-Tessy.
CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 74330 à Epagny Metz-Tessy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS compte 15 autorisations recensées sur la période 08/06/2016 - 29/04/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 08/06/2016 - 27/04/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Epagny Metz-Tessy. Ce type représente 87 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Du Chateau, Epagny Metz-Tessy (74370) | PC Locaux | AK95 | 23 637 m² | 2 862 m² | 2019/03/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Epagny Metz-Tessy. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp Du Chateau, Epagny Metz-Tessy (74370) | PA | AK95, AK105 | — | 2019/03/06 |
1 autorisation sur la période 29/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Epagny Metz-Tessy. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Chateau, Epagny Metz-Tessy (74370) | PD | AK95 | — | 2025/04/29 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
