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CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
267400026 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/1982

Infos clés

Secteur

Établissements publics et État

Activité - Code NAF

NAF 86.10Z - Activités hospitalières

Siège

Haute-Savoie (74)

Total autorisations

15

Permis de construire et DP

13

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS

CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 13 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Epagny Metz-Tessy.

Profil et organisation

CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 74330 à Epagny Metz-Tessy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
Section NAF
Q - Santé humaine et action sociale
Division NAF
86 - Activités pour la santé humaine
SIRET du siège
Sigle
CHANGE
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
5 000-9 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS

Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS

CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS compte 15 autorisations recensées sur la période 08/06/2016 - 29/04/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

08/06/2016 - 29/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS

13 autorisations sur la période 08/06/2016 - 27/04/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Epagny Metz-Tessy. Ce type représente 87 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Permis d'aménager de CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS

1 autorisation sur la période 06/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Epagny Metz-Tessy. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis d'aménager en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Imp Du Chateau, Epagny Metz-Tessy (74370) PA AK95, AK105 — 2019/03/06

Permis de démolir de CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS

1 autorisation sur la période 29/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Epagny Metz-Tessy. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Epagny Metz-Tessy

13 autorisations

Annecy

1 autorisation

Saint-Julien-en-Genevois

1 autorisation

Département représenté

Haute-Savoie (74)

15 autorisations

Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SYNDICAT DES ENERGIES ET DE L AMENAGEMENT NUMERIQUE DE LA HAUTE SAVOIE
SIREN 257400085
Même secteur et même département
129 autorisations 129 PC
ANNEMASSE-LES VOIRONS-AGGLOMERATION
SIREN 200011773
Même secteur et même département
44 autorisations 29 PC 5 PA 10 PD
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 287410203
Même secteur et même département
30 autorisations 29 PC 1 PD
REGIE SYND INTERCOM ELECT VALLEE THONES
SIREN 776628976
Même secteur et même département
30 autorisations 28 PC 2 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES FAUCIGNY GLIERES
SIREN 200000172
Même secteur et même département
28 autorisations 12 PC 14 PA 2 PD
GRAND ANNECY
SIREN 200066793
Même secteur et même département
20 autorisations 15 PC 2 PA 3 PD

Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS ?
CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER ANNECY GENEVOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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Comprendre la déclaration préalable
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