CENTRE HOSPITALIER - Permis de construire et DP

Cessée
261700256 Établissement d'hospitalisation Créée le 01/01/1982

Infos clés

Permis de construire et DP

12

Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER

CENTRE HOSPITALIER est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement La Rochelle.

Profil et organisation

CENTRE HOSPITALIER est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 17000 à La Rochelle.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982

Siège social

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER

Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER

CENTRE HOSPITALIER compte 12 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 10/05/2021, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

30/04/2013 - 10/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de CENTRE HOSPITALIER

12 autorisations sur la période 30/04/2013 - 10/05/2021, réparties dans 7 communes, principalement à La Rochelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE HOSPITALIER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

12 autorisations

1 à 12 sur 12 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CENTRE HOSPITALIER

Demandeurs comparables à CENTRE HOSPITALIER

Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER ?
CENTRE HOSPITALIER est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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