2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
CENTRE DE SOINS DE SANTE ET DES SERVICES DE LA RICAMARIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Ricamarie.
CENTRE DE SOINS DE SANTE ET DES SERVICES DE LA RICAMARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42150 à La Ricamarie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CENTRE DE SOINS DE SANTE ET DES SERVICES DE LA RICAMARIE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/09/2020 - 25/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE DE SOINS DE SANTE ET DES SERVICES DE LA RICAMARIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à La Ricamarie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CENTRE DE SOINS DE SANTE ET DES SERVICES DE LA RICAMARIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Martin Bernard, La Ricamarie (42150) | DP Locaux | AB841, AB834 | 3 760 m² | 186 m² | 2020/09/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
