2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
ASSO MUTUALISTE AGRICOLE DE ROCAMADOUR est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rocamadour.
ASSO MUTUALISTE AGRICOLE DE ROCAMADOUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 46500 à Rocamadour.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSO MUTUALISTE AGRICOLE DE ROCAMADOUR compte 3 autorisations recensées sur la période 17/03/2014 - 03/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSO MUTUALISTE AGRICOLE DE ROCAMADOUR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/03/2014 - 03/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Rocamadour. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSO MUTUALISTE AGRICOLE DE ROCAMADOUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Borie D Imbert, Rocamadour (46500) | PC Locaux | AX759, AX283 | 56 867 m² | 380 m² | 2014/06/03 |
| Rd 47 Le Pech De Gourbiere, Rocamadour (46500) | PC Locaux | AY340, AY11 | 135 592 m² | 887 m² | 2014/03/24 |
1 autorisation sur la période 17/03/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Rocamadour. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd247 Pech De Gourbiere, Rocamadour (46500) | PD | AY340 | — | 2014/03/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
