2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
CCM TRANSACTIONS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vovray-en-Bornes.
CCM TRANSACTIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74350 à Cruseilles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CCM TRANSACTIONS compte 5 autorisations recensées sur la période 08/02/2013 - 08/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CCM TRANSACTIONS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/02/2013 - 19/07/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Vovray-en-Bornes. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CCM TRANSACTIONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Vardon, Vovray-en-Bornes (74350) | PC Logement | OB1926, OB1928 | — | 1 107 m² | 2018/07/19 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Léchère, Villy-le-Bouveret (74350) | PC Logement | OA2097 | 3 181 m² | 419 m² | 2017/03/14 |
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Beule, Vovray-en-Bornes (74350) | PC Logement | 0B648P, 0B43 | 6 949 m² | 1 230 m² | 2013/04/30 |
| Au Beule, Vovray-en-Bornes (74350) | PC Logement | 0B1875, 0B1874 | 5 323 m² | 1 749 m² | 2013/02/08 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 autorisation sur la période 08/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Villy-le-Bouveret. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Pres Copponnex, Villy-le-Bouveret (74350) | PA | 0A611, 0A2035 | 9 869 m² | 2025/07/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
