CCL - Permis de construire et DP

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504513037 Société civile immobilière Créée le 25/07/2008

Infos clés

Présentation détaillée de CCL

CCL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Novillers.

Profil et organisation

CCL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60430 à Hodenc-l'Évêque.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CCL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/07/2008

Siège social

Permis de construire et DP de CCL

Activité d’urbanisme de CCL

CCL compte 1 autorisation recensée sur la période 13/12/2017 - 13/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CCL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/12/2017 - 13/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CCL

1 autorisation sur la période 13/12/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Novillers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CCL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CCL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CCL

Sources des informations sur CCL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CCL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CCL ?
CCL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CCL ?
Le profil de CCL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CCL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CCL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CCL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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