Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Grands Pres, Chartres (28000) | PA | CV34, CV35 | 43 688 m² | 2022/10/03 |
C'CHARTRES TENNIS - Permis d'aménager
Active
403208168
Association déclarée
PME
Créée le 01/10/1995
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de C'CHARTRES TENNIS
C'CHARTRES TENNIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chartres.
Profil et organisation
C'CHARTRES TENNIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 28000 à Chartres.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- C'CHARTRES TENNIS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- SIRET du siège
- Sigle
- CCT
- Date de création
- 01/10/1995
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de C'CHARTRES TENNIS
Activité d’urbanisme de C'CHARTRES TENNIS
C'CHARTRES TENNIS compte 1 autorisation recensée sur la période 03/10/2022 - 03/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour C'CHARTRES TENNIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/10/2022 - 03/10/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de C'CHARTRES TENNIS
1 autorisation sur la période 03/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Chartres.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de C'CHARTRES TENNIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à C'CHARTRES TENNIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN
SIREN 751612805
Même département de siège
8 autorisations
5 PC
3 PD
FEDERATION DEPARTEMENT PECHE EURE LOIR
SIREN 379245715
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
FONDATION TEXIER GALLAS
SIREN 775575335
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
OGEC INSTITUT ST PIERRE ST PAUL
SIREN 775120868
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
1 PA
2 PD
EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE
SIREN 809862261
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SERVICE INTERPRO SANTE TRAVAIL EURE LOIR
SIREN 325122299
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur C'CHARTRES TENNIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur C'CHARTRES TENNIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C'CHARTRES TENNIS ?
C'CHARTRES TENNIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C'CHARTRES TENNIS ?
Le profil de C'CHARTRES TENNIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C'CHARTRES TENNIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C'CHARTRES TENNIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C'CHARTRES TENNIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable