CC TERRES DE BRESSE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de CC TERRES DE BRESSE
CC TERRES DE BRESSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Cuisery.
Profil et organisation
CC TERRES DE BRESSE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 71290 à CUISERY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC TERRES DE BRESSE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CC TERRES DE BRESSE
Activité d’urbanisme de CC TERRES DE BRESSE
CC TERRES DE BRESSE compte 4 autorisations recensées sur la période 27/05/2021 - 27/01/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRES DE BRESSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC TERRES DE BRESSE
4 autorisations sur la période 27/05/2021 - 27/01/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Cuisery.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRES DE BRESSE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Wachenheim, Cuisery (71290) | PC Locaux | UE185 | 3 975 m² | 760 m² | 2025/01/27 |
| 1 Rue Des Chenes Rouges, Saint-Germain-du-Plain (71370) | PC Locaux | AB52, AB51 | 7 123 m² | 1 697 m² | 2024/09/12 |
| 32 Place D Armes, Cuisery (71290) | DP Logement | AH117 | 65 m² | 65 m² | 2024/09/12 |
| 25 Rte De Montjay, Ménetreuil (71470) | PC Locaux | A601, A577 | 6 816 m² | 107 m² | 2021/05/27 |
Répartition géographique des autorisations de CC TERRES DE BRESSE
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC TERRES DE BRESSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC TERRES DE BRESSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.