CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200041150 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Dordogne (24)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR

CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Thenon.

Profil et organisation

CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 24120 à TERRASSON-LAVILLEDIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR

Activité d’urbanisme de CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR

CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR compte 3 autorisations recensées sur la période 20/02/2024 - 03/04/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/02/2024 - 03/04/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR

1 autorisation sur la période 03/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Terrasson-Lavilledieu. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
218 Rue Marcel Dassault, Terrasson-Lavilledieu (24120) PC Locaux AK334 3 172 m² 434 m² 2026/04/03

Permis d'aménager de CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR

2 autorisations sur la période 20/02/2024 - 25/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Thenon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
La Besse, Thenon (24210) PA A111, A112 76 109 m² 2024/11/25
Bellevue Nord, Thenon (24210) PA A1062, A1063 40 187 m² 2024/02/20

Répartition géographique des autorisations de CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR

Sources des informations sur CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR ?
CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR ?
Le profil de CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC TERRASSONNAIS HAUT PERIGORD NOIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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