2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
CC SUD NIVERNAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Decize.
CC SUD NIVERNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 58300 à Decize.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC SUD NIVERNAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 01/10/2018 - 06/07/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SUD NIVERNAIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 01/10/2018 - 01/04/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Imphy. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SUD NIVERNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Route De Moulins, Decize (58300) | PC Locaux | AE1190 | 464 m² | 38 m² | 2023/10/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Decize. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Place Hanoteau, Decize (58300) | PD | AK43 | 219 m² | 2026/07/06 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
