CC SUD BRIONNAIS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de CC SUD BRIONNAIS
CC SUD BRIONNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chauffailles.
Profil et organisation
CC SUD BRIONNAIS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 71170 à CHAUFFAILLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC SUD BRIONNAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/12/1992
Siège social
Permis de construire et DP de CC SUD BRIONNAIS
Activité d’urbanisme de CC SUD BRIONNAIS
CC SUD BRIONNAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 11/05/2013 - 20/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SUD BRIONNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC SUD BRIONNAIS
3 autorisations sur la période 11/05/2013 - 20/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Chauffailles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SUD BRIONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Pierre De Coubertin, Chauffailles (71170) | PC Locaux | AH178 | 5 555 m² | 100 m² | 2014/11/20 |
| Bruyere, Chauffailles (71170) | PC Locaux | A731 | 16 461 m² | 620 m² | 2013/10/17 |
| La Charme, Chauffailles (71170) | DP Locaux | B195 | 4 838 m² | 14 m² | 2013/05/11 |
Répartition géographique des autorisations de CC SUD BRIONNAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC SUD BRIONNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC SUD BRIONNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.