Présentation détaillée de CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX est associé à 24 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 23 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Le Bez.
Profil et organisation
CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 81260 au Bez.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
Activité d’urbanisme de CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX compte 24
autorisations recensées
sur la période 11/09/2017 - 18/10/2024,
dans 8
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
24
Période couverte
11/09/2017 - 18/10/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
8 communes
Évolution annuelle des autorisations de CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX apparaît dans les données sur 8 années distinctes. L’année la plus représentée est 2024 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2024
5
+150,0 %
5
0
0
2023
2
-33,3 %
2
0
0
2022
3
0 %
3
0
0
2021
3
0 %
3
0
0
2020
3
+50,0 %
2
0
1
2019
2
-60,0 %
2
0
0
2018
5
+400,0 %
5
0
0
2017
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
23 autorisations sur la période 11/09/2017 - 18/10/2024, réparties dans 8 communes, principalement au Bez. Ce type représente 96 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX ?
CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX est associé à 24 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX ?
Le profil de CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX recense 23 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC SIDOBRE VALS ET PLATEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.