2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
CC SEULLES TERRE ET MER est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Tilly-sur-Seulles.
CC SEULLES TERRE ET MER est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 14480 à Creully sur Seulles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC SEULLES TERRE ET MER compte 9 autorisations recensées sur la période 29/03/2017 - 20/07/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC SEULLES TERRE ET MER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 29/03/2017 - 20/07/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Asnelles. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC SEULLES TERRE ET MER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Ecoles, Fontenay-le-Pesnel (14250) | PC Locaux | AE68 | 10 200 m² | 453 m² | 2024/08/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Tilly-sur-Seulles. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Champ Aux Lievres - Rd, Tilly-sur-Seulles (14250) | PA | C354, C80 | 21 137 m² | 2020/04/22 |
8 communes - 1 département - 1 région
Tilly-sur-Seulles
2 autorisations
Asnelles
1 autorisation
Creully sur Seulles
1 autorisation
Fontenay-le-Pesnel
1 autorisation
Le Fresne-Camilly
1 autorisation
Moulins-en-Bessin
1 autorisation
Ouistreham
1 autorisation
Ver-sur-Mer
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
