2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
19
Permis de construire et DP
16
Permis d'aménager
3
CC RIVES DE SAONE est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 16 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Saint-Usage.
CC RIVES DE SAONE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21250 à Seurre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC RIVES DE SAONE compte 19 autorisations recensées sur la période 25/05/2014 - 17/05/2026, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC RIVES DE SAONE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
16 autorisations sur la période 25/05/2014 - 06/10/2023, réparties dans 10 communes, principalement à Saint-Usage. Ce type représente 84 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC RIVES DE SAONE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Le Portail Espace Aquatique Fernand Bonnin, Pouilly-sur-Saône (21250) | PC Locaux | AL34 | 18 601 m² | 21 m² | 2022/02/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 27/01/2020 - 17/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Usage. Ce type représente 16 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Franche Comte, Seurre (21250) | PA | ZH67, ZH68 | 69 886 m² | 2026/05/17 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Paquier De La Borde, Saint-Usage (21170) | PA | AD109, AD123 | 90 509 m² | 2021/12/01 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'echelotte, Saint-Usage (21170) | PA | ZB331, ZB388 | 71 147 m² | 2020/01/27 |
10 communes - 1 département - 1 région
Saint-Usage
5 autorisations
Seurre
3 autorisations
Brazey-en-Plaine
2 autorisations
Saint-Jean-de-Losne
2 autorisations
Échenon
2 autorisations
Bonnencontre
1 autorisation
Losne
1 autorisation
Pagny-le-Château
1 autorisation
Pouilly-sur-Saône
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
