CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
244400453 Communauté de communes PME Créée le 08/12/1993

Infos clés

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE

CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Blain.

Profil et organisation

CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 44130 à BLAIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCRB
Date de création
08/12/1993
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE

Activité d’urbanisme de CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE

CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE compte 7 autorisations recensées sur la période 07/06/2013 - 15/09/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

07/06/2013 - 15/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE

6 autorisations sur la période 07/06/2013 - 15/09/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Blain. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Avenue De La Gare, Blain (44130) PC Locaux AW315 764 m² 597 m² 2025/09/15
18 Rue Des Freres Lumiere Zac De Bluchets Nord, Blain (44130) PC Locaux C1452, C1461 21 922 m² 231 m² 2024/08/27
29 Rue Du Ch Teau D'eau, Blain (44130) PC Locaux C1207 17 149 m² 125 m² 2019/07/26
1 Allee Nominoe, Blain (44130) PC Locaux AW515 1 631 m² 490 m² 2015/12/17
23 Rue Guihot, Bouvron (44130) PC Locaux OG1505 2 420 m² 47 m² 2014/06/19
Adresse Non Renseignée, Le Gâvre (44130) PC Locaux 126 m² 2013/06/07

Permis d'aménager de CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE

1 autorisation sur la période 14/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Bouvron. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Departementale 43, Bouvron (44130) PA ZR25, ZR26 64 228 m² 2017/02/14

Répartition géographique des autorisations de CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE

Sources des informations sur CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE ?
CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE ?
Le profil de CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC PAYS DE BLAIN COMMUNAUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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