2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
CC OSARTIS MARQUION est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Baralle.
CC OSARTIS MARQUION est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 62490 à Vitry-en-Artois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC OSARTIS MARQUION compte 5 autorisations recensées sur la période 08/08/2014 - 25/08/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC OSARTIS MARQUION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 27/09/2016 - 25/08/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Baralle. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC OSARTIS MARQUION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zal De, Baralle (62860) | PC Locaux | ZE148 | 6 832 m² | 1 283 m² | 2018/12/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Baralle. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd14, Baralle (62860) | PA | ZE124, ZE119 | — | 2014/08/08 |
4 communes - 1 département - 1 région
Baralle
2 autorisations
Brebières
1 autorisation
Quiéry-la-Motte
1 autorisation
Vitry-en-Artois
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
