CC OSARTIS MARQUION - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CC OSARTIS MARQUION
CC OSARTIS MARQUION est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Baralle.
Profil et organisation
CC OSARTIS MARQUION est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 62490 à VITRY-EN-ARTOIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC OSARTIS MARQUION
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC OSARTIS MARQUION
Activité d’urbanisme de CC OSARTIS MARQUION
CC OSARTIS MARQUION compte 5 autorisations recensées sur la période 08/08/2014 - 25/08/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC OSARTIS MARQUION, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC OSARTIS MARQUION
4 autorisations sur la période 27/09/2016 - 25/08/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Baralle. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC OSARTIS MARQUION dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Vitry, Brebières (62117) | PC Locaux | AS309, AS308 | 2 100 m² | 116 m² | 2022/08/25 |
| Zal De, Baralle (62860) | PC Locaux | ZE148 | 6 832 m² | 1 283 m² | 2018/12/18 |
| Chemin De Quiery, Vitry-en-Artois (62490) | PC Locaux | ZD129 | 10 072 m² | 173 m² | 2016/10/10 |
| Rue De Vitry ""Le Fond De Vitry"", Quiéry-la-Motte (62490) | PC Locaux | ZM56 | 1 770 m² | 10 m² | 2016/09/27 |
Permis d'aménager de CC OSARTIS MARQUION
1 autorisation sur la période 08/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Baralle. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd14, Baralle (62860) | PA | ZE124, ZE119 | — | 2014/08/08 |
Répartition géographique des autorisations de CC OSARTIS MARQUION
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Baralle
2 autorisations
Brebières
1 autorisation
Quiéry-la-Motte
1 autorisation
Vitry-en-Artois
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC OSARTIS MARQUION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC OSARTIS MARQUION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.