CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES - Permis de construire et DP

Active
200070845 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES

CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Giraumont.

Profil et organisation

CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 54580 à AUBOUE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CCOLC
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES

Activité d’urbanisme de CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES

CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES compte 4 autorisations recensées sur la période 07/11/2018 - 18/06/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

07/11/2018 - 18/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES

4 autorisations sur la période 07/11/2018 - 18/06/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Giraumont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Vergers, Hatrize (54800) PC Locaux ZE197 7 660 m² 344 m² 2025/06/18
16 Rue Olivier Drouot 099 Briey, Val de Briey (54150) DP Locaux AB384 7 819 m² 5 m² 2021/07/13
5 Pl Neruda Allende, Homécourt (54310) PC Locaux AI567 1 741 m² 54 m² 2021/07/02
6 Place De La Mairie, Giraumont (54780) PC Locaux AD160, AD25 12 963 m² 131 m² 2018/11/07

Répartition géographique des autorisations de CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES

Sources des informations sur CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES ?
CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES ?
Le profil de CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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