2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CC NORGE ET TILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Arc-sur-Tille.
CC NORGE ET TILLE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21490 à Bretigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC NORGE ET TILLE compte 4 autorisations recensées sur la période 25/05/2021 - 06/05/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC NORGE ET TILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 25/05/2021 - 06/05/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Arc-sur-Tille.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC NORGE ET TILLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lac D A. De Lorraine-Bourg, Arc-sur-Tille (21560) | PC Locaux | ZS187 | 56 263 m² | 371 m² | 2024/10/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Arc-sur-Tille
1 autorisation
Bellefond
1 autorisation
Bretigny
1 autorisation
Varois-et-Chaignot
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
