2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CC MORVAN SOMMETS ET GRANDS LACS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montsauche-les-Settons.
CC MORVAN SOMMETS ET GRANDS LACS est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 58120 à Château-Chinon (Ville).
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC MORVAN SOMMETS ET GRANDS LACS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/01/2022 - 10/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC MORVAN SOMMETS ET GRANDS LACS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/01/2022 - 10/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Montsauche-les-Settons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC MORVAN SOMMETS ET GRANDS LACS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0002 Rue Henri Bachelin, Montsauche-les-Settons (58230) | PC Locaux | AY134 | 1 195 m² | 17 m² | 2025/11/10 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Brisson (58230) | PC Locaux | AD140, AD139 | 1 537 m² | 161 m² | 2022/01/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
